Le Site :
briarecanoe, www.briarecanoe.fr, contact@briarecanoe.fr;
La société : SARL Briare canoe, 175bis rue nationale 45140 ormes – téléphone : 0631593427;
Dirigeant de la société : arnoult guillaume
Le ou les directeurs de publication du site : contact@briarecanoe.fr – arnoult guillaume ;
L’hébergeur du site : 1and1 internet
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Signaler un contenu illicite
Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, DAHU vous
permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des
infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29
juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de
crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.
Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par 1&1 Internet, il vous
suffit d’envoyer un courriel à contact@absolumentcanoe.com, tout en précisant :
o L’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
o Le contenu considéré comme illicite ;
o La date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite
;
o Votre identité (nom et coordonnées complètes).
Nous vous rappelons que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un
an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.